1. ÉDITEUR DU SITE
Le site gillescaron.org est édité par :
- Raison sociale : Par Hasart
- Siège social : Paris, France
- Immatriculation : 89492957900023
- TVA Intracommunautaire : « Exonéré de TVA selon l’art. 293 B du CGI »
- Directeur de la publication : Jing Huang Bachelot
- Contact : jing.h.bachelot@gmail.com
2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le Site est hébergé par :
- – Hébergeur : Kinsta Inc.
- – Adresse : 8605 Santa Monica Blvd #92581, West Hollywood, CA 90069, États-Unis
- – Site web : https://kinsta.com/
- – Contact : contact@kinsta.com
- – Téléphone : +1 888 610 2915
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & PATRIMOINE
L’ensemble de ce site — incluant sa structure, sa mise en page, ses textes, documents d’archives, photographies et œuvres de Gilles Caron — est protégé par le Code de la propriété intellectuelle français ainsi que par les traités internationaux relatifs au droit d’auteur.
A. Protection des Œuvres et Archives
Toute reproduction, représentation, adaptation, numérisation ou diffusion, intégrale ou partielle, des photographies, visuels ou textes de Gilles Caron présents sur ce site, par quelque procédé que ce soit, est STRICTEMENT INTERDITE sans l’autorisation écrite et préalable des ayants droit de Gilles Caron / de la structure éditrice.
B. Contrefaçon & Poursuites
Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon au sens de l’article L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle, susceptible d’entraîner des poursuites civiles et pénales.
C. Interdiction du Text & Data Mining (IA)
Il est expressément fait opposition à toute extraction, fouille de données ou moissonnage (« text and data mining ») de l’ensemble des photographies, archives et contenus textuels à des fins d’entraînement d’intelligences artificielles ou d’apprentissage automatique, conformément à l’article L. 122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle.
4. CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES, RECHERCHE & ARCHIVES (MPP)
- Droits d’auteur : Sauf mention contraire, l’ensemble des photographies présentées est © Gilles Caron Fondation/Indivision
- Espace MPP : L’ensemble du fonds d’archives physiques et patrimoniales de Gilles Caron est conservé et consultable auprès de la Médiathèque du Patrimoine et de la Photographie (MPP). Les chercheurs, historiens et institutions sont invités à s’adresser directement à la MPP pour toute consultation académique ou scientifique du fonds complet : https://mediatheque-patrimoine.culture.gouv.fr/actualite/les-photos-de-gilles-caron-mises-en-ligne
- Contact & Régularisation : Pour toute demande de droit de reproduction, d’utilisation culturelle/éditoriale ou en cas d’omission involontaire, merci de contacter : email pro site Gilles Caron (car je m’en occupe et il faut centraliser ce traitement).
5. DONNÉES PERSONNELLES & COOKIES
Pour toute information concernant la collecte de données, le respect du RGPD et la gestion des cookies, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].